Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTYPE
ZSOFT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Géorgie)

Numéro de dépôt :
1615121
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2000

Présentation de la marque SOFTYPE

Déposée le 3 août 1990 par ZSOFT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Géorgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZSOFT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Géorgie), domicilié(e) 450 Franklin Road, Suite 100, MARIETTA, Georgie 30067 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOFTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTYPE est expirée depuis le 3 août 2000.

ZSOFT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Géorgie a également déposé les autres marques suivantes : ZSOFT , PC PAINTBRUSH


ZSOFT CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état de Géorgie) - 450 Franklin Road, Suite 100, MARIETTA, Georgie 30067 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 14 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152773 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription le 3 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151148 - Publication au BOPI 1992-11-03

Logiciels pour oeils et polices de caractères;logiciels et matériels informatiques;Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Caractères, oeils de caractères et polices de caractères pour imprimantes y compris les oeils et polices de caractères informatisés et digitalisés;textes et manuels d'instruction et autres imprimés portant et/ou se rapportant aux caractéristiques des oeils et des polices de caractères.Matériel de décalcomanie et autres matériels de transferts de caractères;machines de reproductions et de duplication destinées aux bureaux;papier et articles en papier.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.